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Document contractuel Esprit Clarté

Politique de confidentialité

Version du 3 septembre 2026

Le responsable des traitements réalisés dans Esprit Clarté est :

Aurélie Ferrari, entrepreneur individuel, Chemin de Tara
Adresse : 4 avenue de Cambridge, Bâtiment B, rez-de-chaussée, 14200 Hérouville-Saint-Clair, France
SIRET : 443 339 445 00043
Adresse électronique : contact@chemindetara.fr
Téléphone : 06 24 82 90 46

Esprit Clarté limite la collecte aux informations nécessaires à son fonctionnement, à la fourniture des fonctions demandées, à la sécurité, au paiement et au respect des obligations légales.

Les données ne sont pas vendues. Elles ne sont pas utilisées pour afficher de la publicité ciblée dans l'application.

Les fonctions d'intelligence artificielle et les fonctions pouvant enregistrer des informations sensibles sur les ressentis, le corps, l'intimité ou le cycle sont facultatives. Elles restent désactivées tant que la personne n'a pas donné l'accord distinct correspondant.

La politique concerne :

  • les personnes qui créent ou utilisent un compte Esprit Clarté ;
  • les personnes qui utilisent l'essai gratuit ou souscrivent un abonnement ;
  • les personnes invitées dans une formule Duo ou Famille ;
  • les personnes qui contactent le support, envoient un témoignage ou répondent à un questionnaire facultatif ;
  • les personnes qui s'inscrivent à une communication commerciale lorsqu'elles y consentent.

Esprit Clarté est réservé aux personnes âgées d'au moins 18 ans.

Données : adresse électronique, identifiant technique du compte, date de création, état de validation de l'adresse, moyens d'authentification sécurisés, sessions, préférences essentielles et traces nécessaires à la sécurité.

Finalités : créer le compte, authentifier la personne, empêcher les accès non autorisés, confirmer l'adresse électronique, maintenir la session, gérer l'accès et traiter les demandes liées au compte.

Base juridique : exécution des conditions d'utilisation et mesures prises à la demande de la personne avant la conclusion d'un abonnement. La sécurité du service repose aussi sur l'intérêt légitime d'Esprit Clarté à prévenir les abus et les intrusions.

Données : projets, actions, listes, carnets, idées, agenda, rendez-vous, habitudes, objectifs, notes, pièces jointes, préférences, partages déclenchés par la personne, historiques et sauvegardes nécessaires au service.

Finalités : enregistrer, afficher, synchroniser, organiser, exporter et restaurer les contenus ; exécuter les fonctions demandées ; permettre les partages choisis par la personne.

Base juridique : exécution des conditions d'utilisation et, pour l'abonnement, du contrat de service numérique.

La personne choisit librement le contenu qu'elle saisit. Elle doit éviter d'inscrire des informations concernant un tiers sans nécessité ni autorisation.

Données possibles : émotions, niveau d'énergie, fatigue, sommeil, manifestations corporelles, intimité, menstruations, cycle et autres informations que la personne décide de noter.

Ces informations peuvent révéler des données de santé ou d'autres données sensibles. Elles sont utilisées uniquement pour fournir le journal de ressentis, le suivi du cycle, les tendances et les fonctions expressément activées.

Base juridique : consentement explicite, au titre des articles 6, paragraphe 1, a), et 9, paragraphe 2, a), du règlement général sur la protection des données.

Le consentement peut être retiré depuis le compte. Le retrait désactive les fonctions concernées et déclenche la suppression des données de suivi visées, sauf information précise contraire ou obligation légale. Il n'affecte pas les autres données du compte ni la licéité des traitements réalisés avant le retrait.

Données : texte de la demande, éléments de conversation nécessaires à la continuité de l'échange, contexte volontairement fourni, préférences utiles et, si la personne a activé les fonctions sensibles, certains éléments qu'elle a choisi d'utiliser dans la conversation.

Finalités : produire une réponse, une reformulation, un exercice ou une aide demandée ; assurer la continuité du coach ; prévenir les abus et diagnostiquer une erreur technique.

Base juridique : consentement de la personne. Lorsqu'une demande contient des données sensibles, le consentement explicite couvre aussi leur transmission et leur traitement pour la fonction demandée.

Le fournisseur inclus est Google Gemini. Avant le premier usage, l'interface indique que la personne interagit avec une intelligence artificielle et non avec un être humain. Le consentement est facultatif et peut être retiré depuis le compte. Après retrait, aucun nouvel appel au fournisseur inclus n'est autorisé pour ce compte.

Les réponses peuvent être inexactes. Le coach ne fournit pas de diagnostic, de traitement, de psychothérapie ni de service d'urgence.

Une personne peut également configurer volontairement une clé personnelle Google Gemini, OpenAI ou Anthropic. Dans ce cas, elle choisit le fournisseur et ses demandes sont soumises aux conditions de ce fournisseur. La clé personnelle est conservée sur l'appareil et n'est pas synchronisée dans le compte Esprit Clarté.

Données : adresse électronique, identifiant du compte, formule choisie, prix, dates de souscription et d'échéance, état de paiement, identifiants Stripe, informations de facturation, résiliation, impayé et historique nécessaire à la preuve du contrat. Esprit Clarté ne reçoit pas le numéro complet de la carte bancaire.

Finalités : créer le paiement, gérer l'abonnement et les accès, traiter une résiliation ou une rétractation, prévenir la fraude, répondre à une contestation et respecter les obligations comptables et fiscales.

Bases juridiques : mesures précontractuelles, exécution du contrat, obligations légales et intérêt légitime à prévenir la fraude et défendre des droits.

Données : adresse électronique de la personne qui paie et des personnes invitées, rôle dans la formule, nombre de places, état de l'abonnement et lien technique entre la place et le compte payeur.

Finalités : attribuer ou retirer une place et vérifier le droit d'accès.

Base juridique : exécution du contrat pour la personne qui paie et mesures demandées par la personne invitée lors de l'acceptation de la place.

Les contenus privés des comptes ne sont pas communiqués à la personne qui paie. Seuls les éléments volontairement partagés au moyen d'une fonction dédiée deviennent accessibles aux destinataires choisis.

Données : autorisation de notification, abonnement Web Push, adresse technique de l'appareil, clés techniques de notification, rappels programmés et données strictement nécessaires à leur envoi.

Finalités : envoyer les rappels demandés, enregistrer ou retirer l'appareil et diagnostiquer un échec d'envoi.

Base juridique : consentement de la personne à recevoir les notifications et exécution de la fonction demandée. L'autorisation peut être retirée dans l'application et dans les réglages de l'appareil.

Le mode avion, l'absence de réseau, l'arrêt de l'appareil ou les restrictions du système peuvent retarder ou empêcher une notification.

Données possibles : perception de la charge mentale, sources de fatigue, concentration, stress, anxiété, sommeil, profil déclaré et autres réponses facultatives.

Finalités : comprendre les besoins, adapter l'accompagnement et, uniquement avec un accord distinct, personnaliser les communications commerciales.

Bases juridiques : consentement. Les réponses doivent être facultatives, ne doivent pas conditionner l'accès au paiement et doivent être accompagnées d'une information claire avant leur envoi à Systeme.io. Le refus n'a aucune conséquence sur la possibilité de souscrire.

Les messages indispensables au compte, à la sécurité, au contrat, au paiement, à la rétractation, à la résiliation ou au renouvellement sont envoyés parce qu'ils sont nécessaires à l'exécution du contrat ou au respect de la loi.

Les conseils, actualités, offres et relances commerciales sont envoyés uniquement lorsque la loi le permet. Un lien de désinscription est présent dans chaque message commercial. Le refus des communications commerciales n'empêche pas l'envoi des messages indispensables au service.

Données : coordonnées, contenu du message, capture ou pièce jointe envoyée, données nécessaires au diagnostic, réponse à un questionnaire de satisfaction, avis ou témoignage.

Finalités : répondre à la demande, résoudre un problème, améliorer le service et, avec une autorisation spécifique, publier un témoignage.

Bases juridiques : exécution du contrat ou mesures demandées par la personne, intérêt légitime à améliorer et sécuriser le service, et consentement distinct pour la publication d'un témoignage identifiable.

Données : événements techniques et fonctionnels limités, nombre d'ouvertures de certains écrans, étapes du parcours, type d'appareil, version de l'application, erreurs, journaux de sécurité et informations nécessaires à la prévention des abus.

Finalités : faire fonctionner le service, mesurer les dysfonctionnements, améliorer l'ergonomie, détecter un incident et protéger les comptes.

Bases juridiques : intérêt légitime d'Esprit Clarté à maintenir un service fiable et sécurisé. Lorsque la mesure utilise un traceur non strictement nécessaire ou poursuit une finalité commerciale, le consentement préalable est demandé.

L'adresse électronique et les informations indispensables à la création du compte, au paiement et à la sécurité sont obligatoires. Sans elles, le compte ou l'abonnement ne peut pas être fourni.

Les contenus personnels, les réponses au questionnaire, les fonctions d'intelligence artificielle, le journal de ressentis, le suivi du cycle, les notifications et les communications commerciales sont facultatifs. Le refus d'une fonction facultative ne bloque pas les autres fonctions, sauf lorsqu'une donnée est techniquement indispensable à la fonction précise que la personne demande.

Les données sont accessibles à Aurélie Ferrari lorsque cela est nécessaire pour l'assistance, la facturation, la sécurité, le respect de la loi ou la gestion du service. Elles ne sont pas consultées à des fins personnelles étrangères au service.

Des prestataires techniques traitent certaines données pour le compte d'Esprit Clarté ou dans le cadre de leurs propres obligations :

Prestataire Rôle Données concernées selon l'usage
Supabase authentification, base principale et stockage associé compte, contenus, consentements, données de l'application
Netlify hébergement de l'application, fonctions serveur et stockage technique requêtes, journaux techniques, données traitées par les fonctions et certains états de service
Stripe paiement, abonnement, portail de gestion et prévention de la fraude identité de facturation, commande, paiement, abonnement
Resend envoi de certains courriers électroniques de service adresse électronique, contenu et état de livraison du message
Systeme.io gestion de contacts et de certaines communications ou étapes de parcours adresse électronique, tags de parcours et données envoyées après information ou consentement approprié
Google Gemini génération des réponses d'intelligence artificielle demandées texte, contexte et données nécessaires à la demande autorisée

Les autorités, juridictions, conseils ou organismes peuvent recevoir des informations lorsqu'une obligation légale, une demande valable ou la défense d'un droit le justifie.

La base principale Supabase d'Esprit Clarté est hébergée dans l'Union européenne. Cette localisation ne signifie pas que tous les traitements restent exclusivement dans l'Union européenne.

Netlify, Stripe, Resend, Systeme.io, Google et leurs sous-traitants peuvent traiter ou rendre accessibles certaines données depuis des pays situés hors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen.

Lorsque le règlement général sur la protection des données l'exige, ces transferts reposent sur une décision d'adéquation, notamment le cadre de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis lorsqu'il est applicable au destinataire, sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou sur une autre garantie reconnue. Les informations utiles peuvent être demandées à contact@chemindetara.fr.

Avant la mise en production, Esprit Clarté vérifie et documente le rôle, la localisation, les garanties contractuelles et la configuration de chaque prestataire.

L'intelligence artificielle incluse utilise un projet et une clé API contrôlés par Esprit Clarté. La clé n'est pas exposée dans le navigateur.

Pour un service fourni dans l'Espace économique européen, la configuration de production doit utiliser les conditions de service payant de l'API Gemini applicables à l'Espace économique européen. Selon les conditions de Google contrôlées le 3 septembre 2026, Google n'utilise pas les contenus envoyés dans le cadre des services payants pour améliorer ses produits. Google peut toutefois conserver des journaux limités afin de détecter les abus, assurer la sécurité et respecter ses obligations légales.

Esprit Clarté n'active pas volontairement une option de partage des journaux ou des jeux de données avec Google à des fins d'amélioration des modèles. Toute évolution de la configuration ou des conditions qui modifierait cette situation doit faire l'objet d'une nouvelle analyse et d'une mise à jour de la présente politique.

Les données ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire. Les durées suivantes constituent les règles applicables au service une fois leur mise en œuvre technique vérifiée :

Données Durée ou critère de conservation
Compte et contenus actifs pendant la durée d'utilisation du compte
Compte et contenus jusqu'à la demande de suppression par la personne ; aucune suppression automatique d'un compte complet pour simple inactivité n'est activée à la date de cette version
Données supprimées volontairement dans l'application effacement opérationnel sans retard injustifié ; les copies techniques résiduelles suivent le cycle de sauvegarde du prestataire
Journal de ressentis et suivi du cycle après retrait du consentement suppression déclenchée lors du retrait, sans affecter les autres données du compte
Conversations et contenus du coach conservés dans le compte jusqu'à leur suppression par la personne ou à la suppression du compte
Journaux propres au fournisseur d'intelligence artificielle durée limitée définie par la configuration et les conditions du fournisseur
Réponses au questionnaire précédant l'abonnement au maximum 12 mois après la collecte, sauf retrait plus tôt
Prospects et communications commerciales trois ans après le dernier contact actif ou jusqu'au retrait du consentement ou à l'opposition
Abonnements Web Push jusqu'au retrait de l'appareil, à l'invalidation de l'abonnement ou à la suppression du compte
Demandes temporaires de validation de l'adresse électronique sept jours, sauf nécessité de sécurité plus longue
Mesures d'usage agrégées propres à l'application 120 jours, sauf statistiques rendues réellement anonymes
Demandes d'assistance durée nécessaire au traitement, puis jusqu'à cinq ans si la conservation est utile à la preuve d'un droit
Preuves contractuelles et consentements durée du contrat, puis cinq ans à compter de sa fin, sauf délai légal différent
Factures et pièces comptables dix ans conformément aux obligations comptables
Éléments nécessaires à une contestation, une fraude ou un contentieux durée de la procédure et des délais de prescription applicables

Une donnée peut être conservée plus longtemps lorsqu'une obligation légale l'impose ou lorsqu'elle est strictement nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense d'un droit. Elle est alors isolée et son accès est limité.

Certaines échéances sont contrôlées par une simulation technique périodique, sans suppression automatique. Les suppressions correspondantes sont ensuite exécutées selon le registre interne. Cette organisation permet de contrôler les données arrivées à échéance sans risquer d'effacer automatiquement un compte complet ou des contenus personnels.

Esprit Clarté utilise des mesures adaptées au risque : authentification, contrôle d'accès par compte, communications chiffrées, séparation des secrets serveur, restrictions d'accès, validation des requêtes, sauvegardes techniques, journalisation limitée et procédures de suppression.

Aucun système n'offre une sécurité absolue. La personne doit protéger son appareil et ses moyens d'accès, utiliser les fonctions de verrouillage proposées et signaler rapidement toute anomalie à contact@chemindetara.fr.

En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque, Esprit Clarté la documente et la notifie à la CNIL dans les conditions légales. Les personnes concernées sont informées lorsque le risque élevé l'exige.

Esprit Clarté n'utilise pas une décision entièrement automatisée produisant un effet juridique ou un effet similaire significatif à l'égard de la personne.

L'intelligence artificielle produit des propositions d'accompagnement. La personne reste libre de les ignorer, de les corriger ou de ne pas utiliser la fonction.

Selon le traitement et sa base juridique, la personne peut exercer les droits suivants :

  • accéder à ses données et en obtenir une copie ;
  • rectifier des données inexactes ;
  • demander l'effacement ;
  • demander la limitation du traitement ;
  • s'opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime ;
  • recevoir certaines données dans un format portable ;
  • retirer un consentement à tout moment ;
  • définir des directives relatives au sort de ses données après son décès ;
  • demander des informations sur les garanties encadrant un transfert international.

La demande peut être adressée à contact@chemindetara.fr ou par courrier à l'adresse indiquée à l'article 1. Pour éviter de communiquer des données à une autre personne, une preuve d'identité peut être demandée uniquement lorsque cela est nécessaire et proportionné.

Esprit Clarté répond en principe dans un délai d'un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois pour une demande complexe ou nombreuse, avec information de la personne dans le premier mois.

La personne peut aussi introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés :

CNIL
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
https://www.cnil.fr

L'application permet d'exporter les données disponibles dans l'espace, de retirer les accords relatifs à l'intelligence artificielle ou aux fonctions sensibles et de demander la suppression définitive du compte.

Le retrait d'un consentement ne supprime pas les données traitées sur une autre base juridique, notamment les factures ou les preuves nécessaires à la défense d'un droit. L'interface doit expliquer précisément les données supprimées et les fonctions désactivées avant confirmation.

L'application utilise le stockage du navigateur, le cache de l'application et des identifiants techniques nécessaires à l'authentification, aux préférences, au fonctionnement hors ligne partiel, à la sécurité et à la conservation locale d'une éventuelle clé personnelle d'intelligence artificielle.

Les éléments strictement nécessaires au service ne requièrent pas de consentement aux traceurs. Tout traceur non nécessaire, notamment de mesure d'audience externe, de publicité ou de marketing, est bloqué jusqu'au consentement lorsque celui-ci est requis.

La page de vente du site Chemin de Tara dispose de sa propre gestion des traceurs. Le consentement donné sur le site ne vaut pas automatiquement consentement aux fonctions facultatives de l'application.

La politique peut être mise à jour pour refléter une évolution du service, d'un prestataire ou de la réglementation. La date de la version est indiquée en tête du document.

Une modification importante est annoncée de manière claire dans l'application ou par courrier électronique avant son entrée en vigueur lorsque cela est nécessaire. Un nouveau consentement est demandé si la finalité ou les conditions d'un traitement fondé sur le consentement changent de manière substantielle.

Esprit Clarté par Chemin de Tara · 06 24 82 90 46
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